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Marques déposées par Maison du Pruneau
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Mon Petit Verger
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Petit Verger
Maison du Pruneau

Numéro de dépôt :
4560727
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
Mon Petit Verger de Maison du Pruneau

Présentation de la marque Mon Petit Verger

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par Maison du Pruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Petit Verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est Maison du Pruneau domicilié(e) "Braunès" - 47320 - LAFITTE-SUR-LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison du Pruneau, Madame CHRISTINE CADREILS domicilié(e) "Braunès" - 47320 - LAFITTE-SUR-LOT - France.

La marque Mon Petit Verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Petit Verger arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

Maison du Pruneau a également déposé les autres marques suivantes : Au bon goût de France , PRUN'CHOCO , MAISON DU PRUNEAU


Maison du Pruneau - "Braunès" - 47320 - LAFITTE-SUR-LOT - France


Maison du Pruneau, Madame CHRISTINE CADREILS - "Braunès" - 47320 - LAFITTE-SUR-LOT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Viande ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.